1 – Édition du site
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Propriétaire du site : Société par actions simplifiée – DANS LA RUCHE – Contact : contact@danslaruche.fr 01 88 61 61 89 – Adresse : 13 RUE BREZIN 75014 PARIS.
Identification de l’entreprise : SAS Société par actions simplifiée – DANS LA RUCHE au capital social de 6000,00€ – SIREN : 951193556 – RCS ou RM : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris – Adresse postale : 13 RUE BREZIN 75014 PARIS
Directrice de la publication : Aude Vaugeois – Contact : audevaugeois@danslaruche.fr
Hébergeur : Hostinger, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Délégué à la protection des données : Jérémie Duvergey – jeremieduvergey@danslaruche.fr
Autres contributeurs : Développeur web : Up’silon Digital
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Société par actions simplifiée – DANS LA RUCHE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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